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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INNOV'IA
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
INNOV'IA, Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
4170600
Date de dépôt :
02/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/04/2025
Marque en couleurs, figurative de INNOV\'IA

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 2 avril 2015 par la Société Anonyme (SA) INNOV'IA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-17 du 24 avril 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INNOV'IA domicilié(e) 4 Rue Samuel Champlain, Zone Agrocéan, Chef de Baie - 17000 - LA ROCHELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 889 573 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN, M. Stéphane MEUNIER domicilié(e) 7-9 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4170600.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 2 avril 2025.

INNOV'IA a également déposé les autres marques suivantes : INNO'LIGHT , NEBULOSOME , INNOCAPS , INNOCAPS , INNOV'IA


INNOV'IA, Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance - 4 Rue Samuel Champlain, Zone Agrocéan, Chef de Baie - 17000 - LA ROCHELLE - France - SIREN 417889573


SCHMIT CHRETIEN, M. Stéphane MEUNIER - 7-9 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Traitement et transformation de matériaux en vue de réaliser des poudres et additifs ;

Travaux de laboratoires, essais de matériaux en vue de réaliser des protocoles d'atomisation destinés à la fabrication de poudres ou granulés utilisés dans les industries chimiques, pharmaceutiques, cosmétiques, alimentaires.